Conseil de Communauté du 22 janvier 2024




DELIBERATIONS

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE VIHIERS - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
V-2MODIFICATION N°18 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CHOLET ET DE SA COMMUNE ASSOCIÉE DU PUY-SAINT-BONNET - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
V-3CONCLUSIONS ET RENOUVELLEMENTS DE PRETS A USAGE - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
V-4ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER RUE THARREAU/ RUE SAINT MARTIN A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
V-5PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) - ORIENTATIONS ET OBJECTIFS - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
V-6CHARTE EN FAVEUR D'UN DEVELOPPEMENT PARTAGE DES ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1AMENAGEMENT DU CONTOURNEMENT DE NUAILLE - DECLASSEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES - INTEGRATION A L'INTERET COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
VII-2DISPOSITIF D'AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - RECONDUCTION DE L'OPERATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1CAMPUS CONNECTE - CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
X-2MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1PRET DE L'OUTIL D'ANIMATION " ARTS ET CREATIONS NUMERIQUES " - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
IV-2PRIX POP 2024 - APPROBATION DU REGLEMENT ET DU PRIX ALLOUE - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
IV-3DISPOSITIF "ORCHESTRE A L'ECOLE" - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INITIALE DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE CONCLUE AVEC LE COLLEGE JOACHIM DU BELLAY - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
IV-4FESTIVAL A CUP OF BLUES 2024 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE DU JARDIN DE VERRE (ADAJ), LA COMMUNE DU MAY-SUR-EVRE ET MAUGES COMMUNAUTE - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
IV-5LA SEMAINE NATIONALE DU THEATRE AMATEUR A CHOLET - INDEMNITES KILOMETRIQUES DES TROUPES - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
IV-6ADHESION DE CHOLET AGGLOMERATION AU SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SCI SEBABIEN - ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SCI LUNATIM INVEST- ZONE DE CHAMP BLANC A MAZIERES-EN-MAUGES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
II-3CESSION D'UN DELAISSE DE TERRAIN A LA COMMUNE DU MAY-SUR-EVRE- ZONE DE LA CONTRIE AU MAY-SUR-EVRE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/01/202423/01/2024
II-4ZONE DE LA BERGERIE VI A LA SEGUINIERE - ADHESION A L'ASSOCIATION SMILE SMARTGRIDS - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024
II-5PLANTATIONS - ZONE DE LA BERGERIE - CONTRAT DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC LA MFR DE MAULEON - Délibération - (sans annexe)23/01/202423/01/2024